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Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

A). Application et opposabilité des conditions générales de vente

a) Les conditions générales de ventes suivantes  sont portées à la connaissance de chaque client pour assurer sa commande. Le fait de passer commande implique l'acceptation entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.

b) Aucune condition particulière, ni autres conditions générales provenant du client ne peuvent , sans accord préalable de Bruno Cacao, prévaloir sur les présentes conditions. Toutes conditions contraire posée par le client sera donc, à défaut d'acceptation préalable, inopposable à Bruno Cacao quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

B) Commande et confirmation de commande

c) L'engagement du client à remplir le bon de commande  sans erreurs . Chaque demande de produit est soumise à acceptation de Bruno Cacao. Bruno Cacao se réserve le droit de rejeter toute commande pour cause de stock insuffisant, d'informations client incomplètes, ou pour toute autre raison légale. Nous nous engageons à vous informer dans les 72 heures si nous rencontrons un problème pour  honorer votre commande.

d) Le droit de retractation de 7 jours ne s'applique pas pour les contrats de fourniture de produits fragile alimentaire, tels que les chocolats. Aussi le client ne saurait s'en prévaloir. Seul les commandes en préparation et non expédiées peuvent être prise en compte pour être annulées. A partir du moment où le colis est remis au transporteur, aucune annulation ne pourra être prise en compte et le prix versé ne sera pas restitué.

C) Tarif

e) Les tarifs indiqués sur le bon de commande s'entendent en euros TTC. La TVA est au taux de 5,5% pour le chocolat noir, et de 20 % pour le chocolat au lait et blanc.

f) Les frais de livraison sont en sus. Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colissimo.

D) Paiement à la commande.

g) Le paiement s'effectue comptant en ligne par carte bancaire. Pour être validé, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.

h) Le paiement sécurisé par la banque populaire est certifié sécurité strictes.

i) La facture correspondant à la commande passée est disponible dans la rubrique "Mon compte".

E) Indisponibilité des produits

j) La disponibilité des produits et services est donné sur le site de façon indicative. Elle ne devient définitive qu'à confirmation de la commande. Il ne pourra être reproché à Bruno Cacao l'indisponibilité d'un produit dans la livraison, dans la mesure où le client aura eu l'information préalablement à la livraison de sa commande.

F) Livraison des produits

k) Les colis sont préparés et conditionnés par Bruno Cacao dans un emballage fermé, livré par la poste en COLISSIMO.

l) Le client est responsable des mentions relatives au nom et à l'adresse du destinataire qui doivent être précises, véritables, pour permettre une livraison dans les conditions normales. Bruno Cacao ne pourra être tenue responsable d'un retour de livraison dù à une erreur d'adresse ou à une impossibilité de livrer à l'adresse validé.

m) Le délais de livraison dépend de la poste, il reste expédié en Colissimo, avec suivi  sur le site de la poste avec numéro d'envoie.

G) Transfert de propriété, transfert de risques

n) Le transfert de propriété des produits au profit du client ne prend effet qu'après complet paiement du prix par ce dernier.

o) A la réception des produits, le client doit s'assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l'objet de réserves précises, datées et signées, sur le bordereau de livraison.

H) Réclamations, litiges.

p) Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prends la peine d'exposes le litige. Les réclamation devront être faites dans un délai maximum de 3 jours après réception de la commande.

Service client internet de Bruno Cacao, 114 rue des hauts pavés, 44000 NANTES.

Passé ce délai , aucune réclamation ne sera prise en compte.

Cette réclamation devra être accompagnée des justificatifs du préjudice subi ( photo du colis, et son intérieur) Après analyse et acceptation de la réclamation par Bruno Cacao, un geste commercial sera proposé au client.

q) Tout litige relatif aux ventes  régies par les présentes conditions générales sera porté, à défaut de réglement a l'amiable, devant le Tribunal de Commerce de Nantes.

I) Retours

r) Le retour de marchandises doit faire l'objet d'un accord entre Bruno Cacao et le client .

J) Garanties

s) La date limite d'utilisation optimale de mes chocolats est indiquée sur un livret rouge avec la composition de ceux çi.

t) Tout les chocolats sont garantis sous vide, livrés en sachet individuel garantissant le transport et la qualité de ceux çi.

u) Un ballotin vide accompagne toute vos sélections pour composer vous même votre ballotin, bonne dégustation, cordialement BRUNO CACAO